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Marques déposées par monsieur thierry ducasse
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LES PANIERS DES COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANIERS DES COTEAUX
M. thierry ducasse

Numéro de dépôt :
4005906
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
LES PANIERS DES COTEAUX de thierry ducasse

Présentation de la marque LES PANIERS DES COTEAUX

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par monsieur thierry ducasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PANIERS DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur thierry ducasse domicilié(e) 1 malbat - 33190 - LA REOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry ducasse domicilié(e) 1 malbat - 33190 - LA REOLE - France.

La marque LES PANIERS DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANIERS DES COTEAUX est expirée depuis le 21 mai 2023.

thierry ducasse a également déposé les autres marques suivantes : CULTURES THIERRY DUCASSE


M. thierry ducasse - 1 malbat - 33190 - LA REOLE - France


M. thierry ducasse - 1 malbat - 33190 - LA REOLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.